Toutes les œuvres de ce site sont soumis aux lois française sur la propriété et des droits d'auteurs : Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur ou ses ayants droit (héritiers, sociétés de production), sur des œuvres de l’esprit originales et des droits corrélatifs du public à l'utilisation et à la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions.
En France, le droit d'auteur est régi par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment la loi du 11 mars 1957 et celle du 3 juillet 1985. Vous trouverez ci-dessous les principaux textes de loi relatifs au droit d'auteur et au droit de reproduction d'une œuvre protégée.
Ces œuvres ne peuvent pas être reproduites ou utilisées sans l'accord signé de l'artiste auteur Patrick Fournier.
Autorité responsable : Amarante 53 Rue Lemercier 75017 Paris
Responsable de la publication : Sophie Fournier Villiot
Et au sens des lois sur la protection des données, en particulier le Règlement
général sur la protection des données (RGPD) : Ionos France (Site réalisé sur la plateforme ionos)